Une défunte laisse une fille unique, deux frères et deux sœurs
3-2-2022 | IslamWeb
Question:
Assalam alaykoum,
Ma soeur est décédée et a laissé une somme de 42 000 euros. Elle a une fille et ma soeur n'a pas de mari et elle a deux soeurs et deux frères et je ne sais vraiment pas comment faire le partage légalement c'est-à-dire avec la Charia.
Réponse:
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Votre question renferme des points qui ne sont pas clairs. En effet, vous parlez de deux frères et deux sœurs de la défunte sans préciser s’ils sont tous germains, consanguins ou utérins ou s’ils sont un mélange des trois.
Nous sommes donc désolés de ne pas pouvoir vous donner une réponse détaillée en envisageant tous les cas possibles et nous allons nous contenter de mentionner le seul cas où ils ont tous des frères et sœurs germains ou tous consanguins.
L’héritage d’une femme qui meurt en laissant comme seuls héritiers une fille unique, deux frères et deux sœurs tous germains ou tous consanguins se partage comme suit :
Sa fille reçoit à titre de Fard la moitié de la succession, car Allah, exalté soit-Il, dit (sens du verset) : « Et s’il n’y en a qu’une, à elle alors la moitié » (Coran 4/11).
Ce qui reste des biens après le prélèvement de la part de la fille revient en vertu des droits d’agnation (Ta’sîb) aux deux frères et aux deux sœurs en donnant à chaque frère une part équivalente à celle de deux sœurs. Allah, exalté soit-Il, dit (sens du verset) : "Et s'il a des frères et des sœurs, à un frère alors revient une part égale à celle de deux sœurs " (Coran 4/176).
L'héritage doit donc être réparti en douze parts égales : la fille de la défunte en en perçoit la moitié, c’est-à-dire 6 parts, chacun des deux frères deux parts et chacune des deux sœurs une part.
La somme de 42 000 euros doit être partagée entre les héritiers de la façon suivante :
La part de la fille est de 21 000 euros
La part des deux frères est de 14 000 euros à raison de 7 000 euros pour chacun
La part des deux sœurs est de 7 000 euros à raison de 3 500 euros pour chacune.
Nous rappelons que ce partage a été fait en supposant que les frères et sœurs sont tous germains ou consanguins. Si tel n’est pas le cas, un autre partage s’impose.
Enfin, nous avisons que le problème de l’héritage est un sujet très grave et plein de difficultés, c’est pour cela qu’il ne faut se contenter, en cette matière, ou considérer comme suffisant une fatwa élaborée par un moufti conformément à une question qui lui a été posée. Mais il faut le soumettre au tribunal légal pour l’examiner et régler le problème, sinon l’exposer aux Oulémas locaux (s’il n’existe pas de tribunal légal), car il se peut qu’il y ait un héritier oublié ou qu’il y ait un testament ou des dettes ou d’autres droits que les héritiers ignorent ! Et il est notoire que ces droits prévalent sur ceux des héritiers, il ne faut pas répartir l’héritage sans se référer au tribunal légal s’il existe pour assurer les intérêts des vivants et des morts.
Et Allah sait mieux.