Options relatives à la vente

01/01/2013| IslamWeb

Par sagesse la charia a laissé aux deux contractants la possibilité de conserver, même après la conclusion de leur contrat, l’option afin qu’il leur reste toujours une opportunité pour revoir celui-ci car il se peut qu’il y ait une nouvelle raison qui pousse l’un ou l’autre à changer d'avis ou que l’un d’eux y découvre, après coup, quelque chose contraire à ce qui a été convenu. C’est pourquoi la charia, toujours prudente, a prévu cette occasion en laissant l’option ouverte. Ainsi, les oulémas ont, à cet égard, recensé sept types d’option :
1 – L’option de la séance tenante:
On entend par option de la séance tenante le fait que, au cas où une marchandise est vendue, aussi bien le vendeur que l'acheteur ont, chacun, le droit de résilier le contrat de vente tant qu’ils sont dans le même lieu où la vente s’est déroulée et tant qu’ils ne se sont pas séparés. C’est comme si le contrat reste ouvert, jusqu'à ce que l’un d’eux sorte du lieu et qu’il y ait, entre eux, une séparation de corps. Par exemple : tu as une voiture alors que le vendeur et toi-même vous êtes ensemble dans une seule et même séance. Tu peux te rétracter tant que ton partenaire et toi-même vous êtes toujours dans la même place et tant que vous ne vous êtes pas séparés de corps.
Au cas où les deux vendeurs veulent conclure définitivement et immédiatement le contrat, ils ont deux façons de mettre fin à l'option de la séance tenante :
La première: ils font une séparation de corps qui consiste à ce que l’un d’eux sorte de la place où a eu lieu la vente.
La deuxième : l'annulation, dans le cadre du contrat, de l’exigence de l’option. Pour cela il suffit que l'un d'eux dise : on a conclu la vente et il n’y a pas d’option de choix. Au cas où l’autre partenaire est d’accord alors l’option de choix est annulée. Le Messager d'Allah () a dit : « Lorsque deux hommes contractent un marché chacun d'eux garde l’opportunité de l’annuler tant qu’ils restent ensemble avant de se disperser ou que l’un d’eux propose à l’autre de choisir. Si l’un d’eux laisse le choix à l’autre et qu’ils se mettent d’accord alors la vente est conclue. S’ils se séparent sans que l’un d’eux ne se rétracte alors la vente est réputée conclue». (Boukhari et Mouslim). Ce qui signifie qu'ils ont convenu d'abandonner l'option de la séance tenante.
Est-ce que, pour faire annuler l'option sans l’accord de l’autre, le vendeur peut délibérément quitter la place où a lieu la conclusion du marché? Réponse : non il n’est pas autorisé à agir de la sorte en raison du hadith : «Il ne lui est pas permis d’abandonner la place de crainte de se voir demandé par son partenaire de se rétracter ». Rapporté par les cinq sauf Ibn Majah d'après le hadith d’Abdullah ibn Amr ibn al-‘Aas, qu'Allah soit satisfait de lui et de son père.
La question de l’abandon de la place où a lieu la conclusion du contrat peut être réglée conformément à ce qui prévaut dans la coutume. Ainsi, si les deux contractants se trouvent dans un avion ou dans un navire alors l’option du choix se suspend, en ce qui les concerne, quand ils quittent le lieu où le contrat a été conclu. S’ils communiquaient par l'Internet l’option est suspendue une fois que l’un d’eux se déconnecte. En tout cas c’est une question qui a besoin d’être étudiée de façon plus approfondie car elle est nouvelle et n’a toujours pas trouvé de solution. Il est vrai que le réseau Internet rassemble les gens, malgré les distances, dans un seul lieu. Peut-on pour autant parler d’un seul lieu de réunion? La question est légitime et elle requiert beaucoup d’études.

2 - L'option de la condition:

Lorsque l’un des contractants dit : je veux garder l’option de revenir sur mon choix pendant trois jours, par exemple, pour achever la transaction relative à cet article alors si, pendant cette période, je change d’avis le contrat est, en conséquence, dissous. La même condition peut être posée aussi bien par le vendeur que par l'acheteur ou par l’un d’eux seulement. Il s’agit d’une option légitime non définie. Elle peut, selon leur accord, être d’un mois, d’une semaine ou autre. Cette condition doit être une exigence sine qua non du contrat ou intervenir pendant la période de l'option. Elle n'est pas valable après l’entrée en vigueur du contrat lequel doit être conclu pour un délai spécifique et fixe tel un mois, par exemple.
 

3 –L’option de l'injustice:
Celle-ci concerne le prix. Lorsque l'acheteur découvre qu’il a été lésé parce qu’il a acheté à un prix supérieur à celui du marché, ou que le vendeur découvre qu’il a vendu à un prix inferieur à celui du marché, au-delà de la normale, chacun d'eux jouit, dans son cas, de l’option du choix. En conséquence, il suffit à l’un ou à l’autre de produire la preuve qu’il a été lésé et alors le contrat sera soit résilié soit maintenu s’il plait à Allah. Le seul critère de référence ici reste le prix du marché.
 

4 – l’option de la fraude:
Lorsque l'acheteur ou le vendeur découvre dans le produit quelque chose qui le met davantage en valeur tel l’usage de la peinture pour la voiture, par exemple, de sorte que celle-ci apparaît sous une forme qui n’est pas la sienne et que cela agisse favorablement sur son prix au-delà de sa valeur réelle alors, dans ce cas, le choix de l’option ne porte que sur ce qui a fait la différence. Quant aux opérations normales de toilettage que l’on pratique généralement et qui n’affectent guère le prix comme le lavage de la voiture pour qu’elle apparaisse belle et nouvelle cela ne donne pas lieu à l’option du choix.
Au cas où l’option de la fraude est établie la victime peut annuler le contrat. La tradition fait état de ce qu’on appelle al-tasriya (le gonflement artificiel des mamelles) qui consiste à laisser, pendant quelques jours sans traite, la chamelle qu’on envisage de vendre pour que ses mamelles soient remplies et bien gonflées pour donner l’impression qu’elle est bien laitière. Mais lorsque l'acheteur la trait pour la première fois puis pour la deuxième il sera désagréablement surpris de constater qu'elle était tout simplement moussarah (laissée sans être traite). Il s’agit là d’une fraude et d’une tricherie qui, à elles seules, suffisent à mettre fin au contrat. Le Prophète () a dit : «évitez de soumettre les chamelles et les brebis à al-tasriya .Toutefois, quiconque les achète dans un tel état peut, après les avoir traites, soit les garder soit les rendre en les faisant accompagner alors d’un saa' de dattes. (Boukhari et Mouslim).

5 – option du vice:
S’il apparaît, au niveau de l’article, un défaut – pas n’importe lequel- de nature à diminuer la valeur de l’objet vendu, défaut que le vendeur a caché, sciemment ou par inadvertance, alors que le contrat a été conclu dans l’hypothèse que celui-ci n’existe pas, l’acheteur a le droit de faire prévaloir l’option du défaut en choisissant soit de résilier le contrat soit de prendre une compensation équivalant à la différence entre la valeur de l’objet en bon état et sa valeur à l’état défectueux.

*** Voici quelque chose qu’on entend souvent dans les garages des voitures : je vais te vendre de la ferraille! Est-ce que la responsabilité est déchargée pour autant?
Cela dépend: le vendeur doit faire connaître à l’acheteur les défauts du produit, ce qui n’annule pas l’option de vices. Et, comme les croyants sont tenus de respecter leurs propres engagements, il peut dire : « je vends du fer (ferraille): « alors si les deux mentent ou dissimulent ou l’un d’eux seulement alors leur vente sera dépourvue de toute bénédiction».
Certaines personnes se demandent : Est-ce que je dois mentionner tout défaut se trouvant dans le produit? Le critère ici est de se mettre à la place de l'acheteur. Ainsi, tout ce que tu veux savoir sur le produit tu dois en informer ton frère comme indiqué dans le hadith : «Aucun de vous ne croira comme il faut en Allah que lorsqu’il aime pour son frère ce qu'il aime pour lui-même.» Hadith rapporté par Boukhari et Mouslim d'après Anas, qu'Allah soit satisfait de lui. Cela peut être trop difficile pour l’individu à supporter parce qu’il souhaite avoir un prix plus élevé. Dans ce cas il n’a qu’à se rappeler du hadith : «S’ils sont honnêtes et sincères leur transaction sera entourée de bénédiction». Ne triche jamais avec ton frère musulman et surtout rappelle-toi que la bénédiction va de pair avec l’honnêteté et qu’en réalité la tricherie ne t’apporte guère de bien car même si, en apparence, tu as l’impression de gagner sur le champs un avantage au fond il n’en est pas un, sa bénédiction y étant anéantie.

6 – l’option de jurer au sujet du prix.
S’il y a désaccord au sujet du prix et que l’un d'eux dit : je te l’ai vendu à cent et que l'autre rétorque : non mais à quatre-vingt-dix, sans preuve, ni témoins, alors les deux auront le choix d'annuler le contrat, après que le vendeur et l'acheteur (selon cet ordre) jurent successivement. Dès lors si aucun d’eux n’est satisfait de ce qu’avance l’autre ils auront chacun la possibilité de réclamer l’annulation de la vente.
 

7 – l’option de jurer au sujet de l’objet de la transaction
Par exemple, l’acheteur dit : j'ai acheté ces meubles et le vendeur répond : non mais c’est plutôt d'autres. Ou bien l’acheteur trouve que l’article a si bien changé qu’il ne correspond plus à la description qui lui en a été faite ou à ce qu’il a vu alors que l’intervalle entre la vue de l’article et sa livraison est court.
Un autre exemple : un acheteur dit : J'ai acheté une voiture qui satisfait à toutes les caractéristiques et le vendeur répond que ce n'est pas ainsi. Au cas où aucune preuve n’est avancée par aucun d'entre eux alors chacun d’eux doit jurer et ensuite a lieu l’annulation.