Je suis confronté aux situations suivantes et j'aimerais que vous me corrigiez si nécessaire :
Premier cas :
JâachĂšte des marchandises Ă des commerçants Ă un prix connu, sans payer au moment de la rĂ©ception. Le commerçant mâapporte les marchandises sans exiger le paiement immĂ©diat, et nous ne fixons pas de dĂ©lai de paiement. Je ne stipule pas de report de paiement, mais je lui demande simplement les marchandises que je souhaite, je les reçois, et lorsquâil rĂ©clame le prix, je le paie.
DeuxiĂšme cas :
Je vends des marchandises sans exiger le paiement immĂ©diat de lâacheteur. Lorsque je rĂ©clame le paiement, il me paie. Ai-je le droit de retarder le paiement aussi longtemps que je le souhaite sans quâil nâait Ă le stipuler ?
TroisiĂšme cas :
Similaire aux deux cas prĂ©cĂ©dents, mais lorsque le commerçant mâenvoie les marchandises et rĂ©clame ensuite le paiement, je mâaccorde avec lui pour quâil mâaccorde un dĂ©lai spĂ©cifique (par exemple, deux semaines) avant de payer. Dans ces situations, y a-t-il une ignorance du dĂ©lai qui invaliderait la vente ? QuâAllah vous rĂ©compense.
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Les trois situations mentionnées relèvent de la vente au comptant et non de la vente à terme. Si la vente est conclue sans condition particulière, elle est valide, et le prix est dû immédiatement. Le vendeur a le droit de réclamer le paiement à tout moment.
Comme l’a mentionné Ibn Nujaym dans Al-Bahr al-Ra’iq :
« La vente est valide avec un paiement immédiat ou un délai connu, conformément aux textes généraux. Dans As-Siraj al-Wahhaj, il est précisé que l’immédiateté est la règle par défaut du contrat, et que le délai ne s’applique que s’il est stipulé. »
En revanche, si le report du paiement est stipulé dans le contrat, alors le délai doit être clairement défini. La Mawsou’a al-Fiqhiyya (Encyclopédie de jurisprudence) indique :
« Les juristes sont unanimes sur l’invalidité d’un report de paiement lié à un événement incertain (comme l’arrivée d’une personne, la pluie, le vent, ou "lorsque je serai en mesure de payer"), car cela relève de l’ignorance du délai. Un tel contrat est nul, que l’incertitude soit grande (comme un événement imprévisible) ou mineure (comme une date estimée), car cela entraîne un risque de litige. »
La vente avec paiement différé sans échéance précise fait l’objet de divergences, mais la majorité des savants la considèrent comme invalide en raison de l’incertitude du délai.
Conclusion :
• Si le contrat ne mentionne aucun délai, le paiement est dû immédiatement (même s’il n’est pas encaissé sur-le-champ).
• Si un délai est stipulé, il doit être clairement défini (une semaine, un mois, etc.).
Et Allah sait mieux.
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